Marque enregistrée - Marque en non vigueur

99
Marlène BENGUIGUI épouse KHALOUN

Numéro de dépôt :
92411410
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque 99

Déposée le 16 mars 1992 par Marlène BENGUIGUI épouse KHALOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est Marlène BENGUIGUI épouse KHALOUN, domicilié(e) 100 La Canebière, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LABI Avocat - France.

La marque 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 99 est expirée depuis le 16 mars 2002.

Marlène BENGUIGUI épouse KHALOUN a également déposé les autres marques suivantes : NINETY NINE


Marlène BENGUIGUI épouse KHALOUN - 100 La Canebière, 13001 MARSEILLE - France


Michel LABI Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vêtements F