Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Skull Motorcycle
M. marlair thomas M. brunet jérémy
Numéro de dépôt :
4225949
Date de dépôt :
15/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque Skull Motorcycle
Déposée le 15 novembre 2015 par monsieur marlair thomas et monsieur brunet jérémy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Skull Motorcycle »
Les déposants sont monsieur marlair thomas domicilié(e) 1170 rue guynemer - 59680 - FERRIERE-LA-GRANDE - France et monsieur brunet jérémy domicilié(e) 494 rue de la barrière - 59680 - FERRIERE-LA-GRANDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marlair thomas domicilié(e) 1170 rue guynemer - 59680 - FERRIERE-LA-GRANDE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque Skull Motorcycle est expirée depuis le 15 novembre 2025.
M. marlair thomas - 1170 rue guynemer - 59680 - FERRIERE-LA-GRANDE - France
M. brunet jérémy - 494 rue de la barrière - 59680 - FERRIERE-LA-GRANDE - France
M. marlair thomas - 1170 rue guynemer - 59680 - FERRIERE-LA-GRANDE - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 19 avril 2016 - Demande de relevé de déchéance n°667278 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-19
Inscription le 11 mai 2016 - Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance n°669500 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677097 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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