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Marques déposées par Marks & Spencer Limited
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ST MICHAEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MICHAEL
Marks & Spencer Limited

Numéro de dépôt :
966232
Date de dépôt :
30/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ST MICHAEL

Déposée le 30 août 1976 par Marks & Spencer Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ST MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marks & Spencer Limited domicilié(e) (société britannique), Michael House, 47-67 Baker Street, Londres (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque ST MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ST MICHAEL est expirée depuis le 30 août 1986.


Marks & Spencer Limited - (société britannique), Michael House, 47-67 Baker Street, Londres (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Inscription - Changement de dénomination n°124829 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°124831 - Publication au BOPI

Poteries, faïences, porcelaines, verreries, cristaux, pots, casseroles, poêles, tourtières, sauteuses et analogues, petits ustensiles et récipients;accessoires de salle de bains en céramique ou plastique;jeux et jouets.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].