Déposée le 3 décembre 1993 par MARKS AND SPENCER PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ST MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est MARKS AND SPENCER PLC, domicilié(e) Michael House, Baker Street, Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque ST MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKS AND SPENCER PLC - Michael House, Baker Street, Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Rasoirs, lames de rasoirs, rasoirs électriques, nécessaires de rasage; coutellerie; couteaux; ciseaux; fourchettes, cuillers; baguettes (couverts); couverts de service pour la table, y compris truelles, pelles, spatules, louches; casse-noix non en métaux précieux, hachoirs (couteaux), hache-légumes, coupe-légumes, épluche-légumes, fers à pâtisserie non électriques, gaufriers non électriques, hache-viande, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pinces à sucre; outils de jardinage; nécessaires de manucure et de pédicure (électriques); trousses de manucures et de pédicures; pinces à épiler; pincettes; outils et instruments à main actionnés manuellement; pièces constitutives et organes d'adaptation de tous les produits précités; supports destinés à des outils et instruments à main; étuis pour tous les produits précités.Horlogerie et instruments chronométriques; horloges, pendules, pendulettes, réveils; cabinets d'horloges; montres; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres; bracelets de montres; montres-bracelets; chaînes de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; joaillerie; bijouterie; boutons de manchettes; fixe-cravates et épingles de cravates; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir: boîtes, coffrets et étuis à usage quelconque, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes et à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé et à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, saladiers, services à thé et à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art et de décoration, insignes; étuis pour tous les produits précités.Meubles; cadres (encadrements) ainsi que baguettes et moulures pour ceux-ci; glaces (miroirs); articles en bois, liège,roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; matériel de couchage et literie (autres que le linge); sommiers, matelas, oreillers, coussins, traversins, sacs de couchage (autres que les enveloppes cousues remplaçant les draps), matelas à air non à usage médical; mâts et piquets de tentes non métalliques; matelas de sol; cintres pour vêtements; housses pour vêtements (penderie); manches d'outils (non métalliques); dévidoirs non mécaniques et non métalliques pour tuyaux flexibles; plaques et panneaux d'identité et/ou d'avertissement (non métalliques) utilisés sur ou en rapport avec des véhicules à moteur, y compris plaques minéralogiques et d'immatriculation; pinces à linge; bacs, corbeilles et paniers non métalliques; escabeaux et marchepieds non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques; portemanteaux (meubles); patères pour vêtements, non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; mannequins; vannerie; enseignes, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques; tableaux d'affichage; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques; visserie et boulonnerie non métailiques; chevilles non métalliques; roulettes de meubles, non métalliques; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur; paillasses; nichoirs; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, tous pour rideaux; stores d'intérieur à lamelles; statues, statuettes, figurines, bustes ainsi qu'objets d'art et de décoration, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; manches à balais non métalliques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; caisses, coffres et bahuts non métalliques; buffets roulants (meubles); dessertes; vaisselliers; boîtes en bois ou en matières plastiques; chariots (mobilier); récipients d'emballage en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; revêtements amovibles pour éviers; jardinières (meubles)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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