Déposée le 6 juillet 1988 par MARKS AND SPENCER PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARKS AND SPENCER PLC, domicilié(e) (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne), Michael House, Baker Street, Londres W1A 1DN, ROYAUME-UNI (dossier no 2108328) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2108328) - France.
La marque ST MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKS AND SPENCER PLC - (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne), Michael House, Baker Street, Londres W1A 1DN, ROYAUME-UNI (dossier no 2108328) - Royaume-Uni
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2108328) - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 1998 n°2108328 - Publication au BOPI 1998-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, valises et sacs de voyage;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chapellerie, chaussures, en particulier bottes, souliers et pantoufles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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