Déposée le 13 août 1986 par MARKS AND SPENCER PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST. MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARKS AND SPENCER PLC, domicilié(e) Michael House, Baker Street Londres W1A 1DN ROYAUME-UNI (dossier no 2070222) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2070222) - France.
La marque ST. MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKS AND SPENCER PLC - Michael House, Baker Street Londres W1A 1DN ROYAUME-UNI (dossier no 2070222) - Royaume-Uni
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2070222) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1996 n°2070222 - Publication au BOPI 1996-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Poteries, faïences, porcelaines, verreries, cristaux, pots, casseroles, poêles, tourtières,sauteuses et analogues, petits ustensiles domestiques et récipients.Accessoires de salle de bains en céramique ou plastique. Jeux et jouets.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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