MARKS AND SPENCER PLC (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne)
Numéro de dépôt :
1355126
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2006
Présentation de la marque ST MICHAEL
Déposée le 16 mai 1986 par MARKS AND SPENCER PLC (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARKS AND SPENCER PLC (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne) domicilié(e) Michael House, Baker Street Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI (dossier no 2062649) - Royaume-Uni.
La marque ST MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKS AND SPENCER PLC (société organisée selon les lois de Grande-Bretagne) - Michael House, Baker Street Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI (dossier no 2062649) - Royaume-Uni
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1996 n°2062649 - Publication au BOPI 1996-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Désinfectants;désodorisants à usage domestique;culottes hygiéniques.Feuilles d'aluminium;feuilles métalliques pour la cuisine.Distributeurs de désinfectants et de désodorisants, notamment pour toilettes;ampoules électriques;installations et appareils d'éclairage;abat-jour;cuisinières, appareils de cuisson pour le camping ou l'usage en plein air, barbecues et pièces et accessoires pour ceux-ci.Sacs en plastiques, notamment sacs-poubelle;sacs pour la congélation et étiquettes;films plastiques pour l'emballage;revêtements et habillages d'étagères.Plastiques mi-ouvrés sous forme de films; feuilles de plastique adhésives pour couvrir les étagères.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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