PLANETE DURABLE
Présentation de la marque PLANETE DURABLE
Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKPLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PLANETE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANETE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE DURABLE est expirée depuis le 10 octobre 2022.
MARKPLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 23 juillet 2013 - Retrait partiel n°605046 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615281 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23
Inscription le 4 août 2020 - Constitution de mandataire n°791990 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04