Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL DE FASSON
MARKETS IN MOTION, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de la Floride)

Numéro de dépôt :
1581856
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2000

Présentation de la marque DANIEL DE FASSON

Déposée le 23 mars 1990 par MARKETS IN MOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIEL DE FASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARKETS IN MOTION, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de la Floride), domicilié(e) 7875 NW 64th Street Miami, Floride 33166 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque DANIEL DE FASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL DE FASSON est expirée depuis le 23 mars 2000.


MARKETS IN MOTION, INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat de la Floride) - 7875 NW 64th Street Miami, Floride 33166 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Parfumerie et produits cosmétiques;bijouterie et horlogerie;produits de maroquinerie notamment porte-feuilles et porte-monnaie; vêtements et chaussures

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.