Déposée le 4 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARKETING CONSEIL DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « VITACEROLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARKETING CONSEIL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 89, RUE DE LA LEVEE,01750 SAINT LAURENT SUR SAONE - 01750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 936 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKETING CONSEIL DEVELOPPEMENT SARL domicilié(e) 89, RUE DE LA LEVEE,01750 SAINT LAURENT SUR SAONE - 01750 - France.
La marque VITACEROLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKETING CONSEIL DEVELOPPEMENT SARL - 89, RUE DE LA LEVEE,01750 SAINT LAURENT SUR SAONE - 01750 - France - SIREN 423936897
MARKETING CONSEIL DEVELOPPEMENT SARL - 89, RUE DE LA LEVEE,01750 SAINT LAURENT SUR SAONE - 01750 - France
Inscription le 24 mars 2006 - renonciation partielle n°430854 - Publication au BOPI 2006-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions à usage cosmétique, lotion pour les cheveux ; dentifrices, masques de beauté, huiles de toilette, huile à usage cosmétique. Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de fruits, de légumes, d'œufs ou de lait, substances diététiques non à usage médical, à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de fruits, de légumes, d'œufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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