Marque expirée - Marque en non vigueur

Faire-part-land.com Le discounter du faire-part
MARKET EDITIONS SARL

Numéro de dépôt :
3539235
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/11/2017
Faire-part-land.com Le discounter du faire-part de MARKET EDITIONS

Présentation de la marque Faire-part-land.com Le discounter du faire-part

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARKET EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Faire-part-land.com Le discounter du faire-part »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARKET EDITIONS domicilié(e) 9 CHEMIN ESTAQUEBIAU, BP 80068,31242 L'UNION - 31242 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 008 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKET EDITIONS domicilié(e) 9 CHEMIN ESTAQUEBIAU, BP 80068,31242 L'UNION - 31242 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faire-part-land.com Le discounter du faire-part est expirée depuis le 23 novembre 2017.

MARKET EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : mariages-cards.com , planet-photo.com , faire-part-land.com , messages-cards.com , foto-cards.com , BEBE-CARDS.COM , planet-photo.com


MARKET EDITIONS SARL - 9 CHEMIN ESTAQUEBIAU, BP 80068,31242 L'UNION - 31242 - France - SIREN 450008198


MARKET EDITIONS - 9 CHEMIN ESTAQUEBIAU, BP 80068,31242 L'UNION - 31242 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°601959 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 11 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°604628 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).