Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART DATE
MARKEM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du New Hampshire - USA

Numéro de dépôt :
93467200
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque SMART DATE

Déposée le 5 mai 1993 par la société MARKEM CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART DATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société MARKEM CORPORATION domicilié(e) 150 Congress Street - 03431 - KEENE - NEW HAMPSHIRE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SMART DATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART DATE est expirée depuis le 5 mai 2013.

MARKEM CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MARKEM


MARKEM CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du New Hampshire - USA - 150 Congress Street - 03431 - KEENE - NEW HAMPSHIRE - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232394 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 24 juillet 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°374370 - Publication au BOPI 2003-07-24

Renouvellement sans limitation n°2235639 - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Appareils pour imprimer, machines à imprimer pour imprimer des étiquettes; imprimantes électroniques sans-impact; imprimantes thermiques; ces machines, appareils et imprimantes étant contrôlés par ordinateur; ordinateurs et logiciels enregistrés pour ordinateurs destinés à être utilisés avec les produits susmentionnés; parties et pièces constitutives des produits susmentionnés