Marque renouvelée - Marque en vigueur

Equili-BLÉ
MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
99768454
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2029

Présentation de la marque Equili-BLÉ

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Equili-BLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL domicilié(e) 1035 avenue des Alpes, ZA les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Equili-BLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Equili-BLÉ arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.

MARKAL a également déposé les autres marques suivantes : IF , YES WE CANE! , NOTRE FILIÈRE BIO , BRASILITOS , LA BIO TECA , BIOSHOK , OFAL , APERI TIN , Aperibio , SOYPILAV


MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1035 avenue des Alpes, ZA les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392230 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528089 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698102 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13

Blé, farine et préparations alimentaires à base de céréale ; blé entier précuit.