MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3737621
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030
Présentation de la marque CASH-BIO
Déposée le 11 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASH-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL domicilié(e) 1035 avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque CASH-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1035 avenue des Alpes, ZA Les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745461 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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