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Marques déposées par Mark Tracy
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UTILASPECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTILASPECT
Mark Tracy

Numéro de dépôt :
3829333
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
UTILASPECT de Mark Tracy

Présentation de la marque UTILASPECT

Déposée le 6 mai 2011 par Mark Tracy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTILASPECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Mark Tracy domicilié(e) 28 bis rue Gambetta - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mark Tracy domicilié(e) 28 bis rue Gambetta - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque UTILASPECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTILASPECT est expirée depuis le 6 mai 2021.


Mark Tracy - 28 bis rue Gambetta - 78120 - RAMBOUILLET - France


Mark Tracy - 28 bis rue Gambetta - 78120 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.