Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
To Be Zen
Mark & Styl, sarl Mme. Veronique Le Judec M. Eric Le Judec
Numéro de dépôt :
4102337
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque To Be Zen
Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mark & Styl, madame Veronique Le Judec, monsieur Eric Le Judec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « To Be Zen »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mark & Styl domicilié(e) 13 chemin du Levant - 01210 - Ferney Voltaire - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , madame Veronique Le Judec domicilié(e) 18 Rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse, monsieur Eric Le Judec domicilié(e) 18 Rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Styl, Mme. Veronique Le Judec, Audit & Conseil du Leman domicilié(e) 13 Chemin du Levant - 01210 - Ferney Voltaire - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mark & Styl, sarl - 13 chemin du Levant - 01210 - Ferney Voltaire - France - SIREN 4
Mme. Veronique Le Judec - 18 Rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse
M. Eric Le Judec - 18 Rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse
Mark & Styl, Mme. Veronique Le Judec, Audit & Conseil du Leman - 13 Chemin du Levant - 01210 - Ferney Voltaire - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679949 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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