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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mark & Styl
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BILL S FORBIDDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL S FORBIDDEN
Mark & Styl, sarl
M. Eric Le Judec
M. Veronique Le Judec
M. Julien Debroux
Mark & Styl, sarl
M. Grégory Dietrich

Numéro de dépôt :
3953386
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
BILL S FORBIDDEN de Mark & Styl

Présentation de la marque BILL S FORBIDDEN

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mark & Styl, monsieur Eric Le Judec, monsieur Veronique Le Judec, monsieur Julien Debroux, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mark & Styl, monsieur Grégory Dietrich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BILL S FORBIDDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mark & Styl domicilié(e) 13 chemin du Levant - 01210 - Ferney Voltaire - France, monsieur Eric Le Judec domicilié(e) 18 rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse, monsieur Veronique Le Judec domicilié(e) 18 Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse, monsieur Julien Debroux domicilié(e) 18 rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mark & Styl domicilié(e) 224 Chemin de Valmont - 1260 - Nyon - Suisse, monsieur Grégory Dietrich domicilié(e) 14 chemin des abbayes - 1807 - Blonay - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mark & styl, Mme. Le Judec Veronique domicilié(e) 13 chemin du Levant - 01310 - Ferney Voltaire - France.

La marque BILL S FORBIDDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL S FORBIDDEN est expirée depuis le 15 octobre 2022.

Mark & Styl a également déposé les autres marques suivantes : BILL'S SWITZERLAND , BILL'S TECHNOLOGIES , Bill's Addict , To Be Zen , Any time,Any wear , Bill's Attitude , ça presse pour les restos ! , BILL S FORBIDDEN , PRESS ART


Mark & Styl, sarl - 13 chemin du Levant - 01210 - Ferney Voltaire - France

M. Eric Le Judec - 18 rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse

M. Veronique Le Judec - 18 Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse

M. Julien Debroux - 18 rue Auguste Matringe - 1180 - Rolle - Suisse

Mark & Styl, sarl - 224 Chemin de Valmont - 1260 - Nyon - Suisse

M. Grégory Dietrich - 14 chemin des abbayes - 1807 - Blonay - Suisse


Mark & styl, Mme. Le Judec Veronique - 13 chemin du Levant - 01310 - Ferney Voltaire - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.