Déposée le 14 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & LAW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THE CRAZY ART FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & LAW domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 329 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque THE CRAZY ART FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060590.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coussins ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en cire ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; miroirs [glaces] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; produits d'ébénisterie ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine ; tirelires ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; assiettes ; bacs à fleurs ; bacs de propreté pour animaux ; beurriers ; bocaux ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; brosses ; cache-pot non en papier ; corbeilles à usage domestique ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; éponges de ménage ; étendoirs à linge ; étuis pour peignes ; gamelles ; mélangeurs manuels [shakers] ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; pailles pour la dégustation des boissons ; peignes ; pièges à insectes ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; porcelaines ; porte-savon ; poteries ; pots à fleurs ; poubelles ; récipients à boire ; seaux ; services [vaisselle] ; supports pour plantes [arrangements floraux] ; tire-bouchons ; urnes ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; verres à boire ; verres [récipients] ;
Jeux ; jouets ; figurines articulées ; figurines d'action [jouets] ; figurines de collection en tant que jouets ; figurines [jouets] ; poupées ; ours en peluche ; peluches ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; billes de jeux ; boule de jeu ; carte à jouer ; cerfs-volants ; chevaux à bascule ; cibles ; cibles électroniques ; jeux de construction ; jeux de dames ; dés [jeux] ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; échiquiers ; farces [attrapes] ; fléchettes ; flotteurs pour la natation ; tables pour football de salon ; gobelets pour jeux ; hochets ; jetons pour jeux ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquide ; kaléidoscopes ; mah-jongs ; maisons de poupées ; marionnettes ; masques de carnaval ; modèles réduits de véhicules ; pistolets [jouets] ; puzzles ; bulle de savon [jouets] ; jeux de société ; toupies ; lance-pierre ; jeux de puce ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtement de poupées ; matériel pour le tir à l'arc ; ceintures de natation ; filets [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; kayaks de mer ; masques d'escrime ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; patins à glace ; planches à roulettes ; planches de natation pour battements de pieds ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; raquettes ; skis ; snowboards [planches de surf des neiges] ; planches pour le surf.
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