Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE CONCEPT FACTORY
MARK & LAW, Société à responsabilité limité

Numéro de dépôt :
4038003
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023
THE CONCEPT FACTORY de MARK & LAW

Présentation de la marque THE CONCEPT FACTORY

Déposée le 8 octobre 2013 par la société MARK & LAW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « THE CONCEPT FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 329 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque THE CONCEPT FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE CONCEPT FACTORY est expirée depuis le 8 octobre 2023.

MARK & LAW a également déposé les autres marques suivantes : CAPSTER , IP3 , KALISTER , MARKLOG , CLICK AFFAIRES , PARIS INTERNATIONAL HOME FAIR , HOMEXPO , INNOROBO , MAÏLOO , CRAZY


MARK & LAW, Société à responsabilité limité - 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 488329392


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619932 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Inscription le 22 avril 2014 - Renonciation partielle n°622895 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 11 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631135 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11

Machine et machines-outils ; dynamos pour bicyclettes ; pompes à bière ; ouvre-boîtes électriques ; machine à coudre ; couteaux électriques ; presse-fruit électrique ; robots de cuisine électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutelleries ; fourchettes et cuillers ; instruments pour l'affûtage ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles ; coupe-pizza ; appareils pour l'épilation ; pinces à épiler ; fers à friser ; fers à repasser ; hache-viande ; trousses de manucure ; mortiers pour le pillage ; nécessaires de rasage ; limes à ongles ; ouvre-huîtres ; pince à épiler ; pinces pour recourber les cils ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs ; alcoomètres ; amplificateurs de sons ; boussoles ; cache-prise ; calculatrice de poche ; casques à écouteurs ; casques de protection ; claviers d'ordinateurs ; clés USB ; articles de lunetterie ; étui à lunettes ; étuis pour appareils et instruments photographiques ; haut-parleurs ; jumelles ; lunettes ; lunettes de soleil ; étui à lunettes ; miroirs [optique] ; nécessaires mains libres pour téléphones ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de radio ; tapis de souris ; talkies-walkies ; tablettes tactiles ; tablettes électroniques ; éthylotest ; éthylomètres ; alarmes de sécurité ; appareils de navigation par satellite ; appareils de projection ; appareils photographiques ; appareils téléphoniques ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; chaussettes chauffées électriquement ; cordonnets pour téléphones mobiles ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; doseurs ; écouteurs téléphoniques ; écrans vidéo ; extincteurs ; housses pour ordinateurs portables ; jumelles [optique] ; lecteurs DVD ; lecteurs [informatique] ; lunettes 3D ; masques de plongée ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; mégaphones ; mètres [instruments de mesure] ; microphones ; répondeurs téléphoniques ; repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique ; sabliers ; téléphones portables ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; tourne-disques ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tubes lumineux pour la publicité ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage ; abat-jour ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; feux pour bicyclettes ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; sèche-cheveux ; fontaine ; glacière ; grille-pain ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampions ; réflecteurs de lampes ; siège de toilettes ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogeries ; bagues ; boucles d'oreilles ; bracelets ; breloques ; broches ; horloges ; montres ; porte-clefs de fantaisie ;

Etuis pour clés ; porte-documents ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à provision ; porte-clés ; sacs ; sacs à provisions à roulettes ; valises ; sacs de voyage ;

Tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de compagnie, armoires à pharmacie ; bouchons de bouteilles ; boudins de porte ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ; cadres pour photos ; chaises longues ; chaises [siège] ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffre à jouets ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; présentoirs pour journaux ; miroirs [glace] ; miroirs tenus à la main [miroir de toilette] ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; produits d'ébénisterie ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux (non en métaux précieux), ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots à fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; appareils pour le démaquillage ; assiettes ; bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brosses ; casseroles ; corbeilles à usage domestique ; éponges de toilette ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; filtres à café non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; pots ; rouleaux à pâtisserie ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tasses ; théières ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients] ;

Tapis ; paillassons ; revêtements de sol ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; billes pour jeux ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chapeaux de cotillons en papier ; confettis ; jeux de construction ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairages et des sucreries) ; tables pour football de salon ; fléchettes ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de table ; jouets pour animaux domestiques ; marionnettes ; modèles réduits de véhicules ; peluches ; patins à roulettes ; patins à glace ; planches à roulettes ; poupées ; appareils de prestidigitateurs ; puzzles ; tables de billards ; masques de théâtre ; toupies ; trottinettes ; véhicules miniatures télécommandés ;

Articles pour fumeurs ; boîtes à allumettes ; boîtes à cigares ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigare ; étuis à cigare ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; cigarettes électroniques et leurs pièces constitutives ; recharges pour cigarettes électroniques ; tabac liquide ;

Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, en ligne de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de bougies, d'emballages en métal [vide], d'emballage en métaux communs, d'emballages à conserves [métalliques], de fermeture d'emballage métallique, de caisse en métal, de coffres métalliques, de tirelires, de machines, de robots ménagers électriques, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs et de coupe-ongles, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'appareils pour la reproduction du son, d'appareils pour la transmission du son, d'appareils téléphoniques, de calculatrices de poche, de caméras vidéo, de cartouches de jeux vidéo, d'écrans vidéo, de fers à repasser électriques, d'indicateurs de température, de machines à calculer, de minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], de nécessaires mains libres pour téléphones, de tableaux d'affichage électroniques, de téléphones portables, de triangles de signalisation pour véhicules en panne, d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'articles d'horlogerie, de lunettes, et de bijouterie, de papier, de carton, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, d'imprimés, de photographies, de posters, de publications électroniques ou non, de produits de l'imprimerie, de sacs, de maroquinerie, de portefeuille, de parapluie, de malles, de chariots de course, de cabas, de meubles, coussins, cadres, miroirs, stores, pièces d'ameublement, d'appareils et ustensiles de cuisine électriques et non électriques, d'appareils et ustensiles de ménage électriques et non électriques, d'appareils, ustensiles et nécessaires de toilette électriques et non électriques, de récipients pour le ménage et la cuisine, de produits des arts de la table, de tissus, de linges de maison, de linges de toilettes, de rideaux et voilages, de tentures murales, de vêtements, de chaussures, d'articles d'habillement (vêtements), de tapis, de revêtements de sols, de jeux, jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations de Noël, de feux d'artifice et de feux de Bengale, d'articles pour fumeur, de cigarettes électroniques et d'articles pour les cigarettes électroniques ; gestion administrative de lieux d'exposition.

Service de dessinateurs pour emballages ; stylisme ; services de graphisme ; conceptions (création) de sites Internet ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous les services précités n'étant pas liés aux circuits intégrés et aux semi-conducteurs et n'étant pas liés aux appareils et instruments pour la conduite, le changement, la transformation, la commutation, l'accumulation, le réglage et/ou le contrôle du courant électrique.

Gestion de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle et de propriété industrielle ; création (conception) de noms de marques ; gestion de lieux d'exposition, à savoir gardiennage, surveillance et services de sécurité.