Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & LAW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLICK AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 329 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CLICK AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, Société à responsabilité limitée - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 488329392
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772554 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutelleries ; fourchettes et cuillers ; instruments pour l'affûtage ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles ; coupe-pizza ; appareils pour l'épilation ; pinces à épiler ; fers à friser ; fers à repasser ; hache-viande ; trousses de manucure ; mortiers pour le pillage ; nécessaires de rasage ; limes à ongles ; ouvre-huîtres ; pince à épiler ; pinces pour recourber les cils ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs ; alcoomètres ; amplificateurs de sons ; boussoles ; cache-prise ; calculatrice de poche ; casques à écouteurs ; casques de protection ; claviers d'ordinateurs ; clés USB ; articles de lunetterie ; étui à lunettes ; étuis pour appareils et instruments photographiques ; haut-parleurs ; jumelles ; lunettes ; lunettes de soleil ; étui à lunettes ; miroirs [optique] ; nécessaires mains libres pour téléphones ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de radio ; tapis de souris ; talkies-walkies ; tablettes tactiles ; tablettes électroniques ; éthylotest ; éthylomètres ; alarmes de sécurité ; appareils de navigation par satellite ; appareils de projection ; appareils photographiques ; appareils téléphoniques ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; chaussettes chauffées électriquement ; cordonnets pour téléphones mobiles ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; doseurs ; écouteurs téléphoniques ; écrans vidéo ; extincteurs ; housses pour ordinateurs portables ; jumelles [optique] ; lecteurs DVD ; lecteurs [informatique] ; lunettes 3D ; masques de plongée ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; mégaphones ; mètres [instruments de mesure] ; microphones ; répondeurs téléphoniques ; repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique ; sabliers ; téléphones portables ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; tourne-disques ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tubes lumineux pour la publicité ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage ; abat-jour ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; feux pour bicyclettes ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; chaufferettes ; chaufferettes de poche ; sèche-cheveux ; fontaine ; glacière ; grille-pain ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampions ; réflecteurs de lampes ; siège de toilettes ;
Etuis pour clés ; porte-documents ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à provision ; porte-clés ; sacs ; sacs à provisions à roulettes ; valises ; sacs de voyage ;
Tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de compagnie, armoires à pharmacie ; bouchons de bouteilles ; boudins de porte ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ; cadres pour photos ; chaises longues ; chaises [siège] ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffre à jouets ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; présentoirs pour journaux ; miroirs [glace] ; miroirs tenus à la main [miroir de toilette] ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; produits d'ébénisterie ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux (non en métaux précieux), ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots à fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; appareils pour le démaquillage ; assiettes ; bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brosses ; casseroles ; corbeilles à usage domestique ; éponges de toilette ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; filtres à café non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; pots ; rouleaux à pâtisserie ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tasses ; théières ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients] ;
Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; billes pour jeux ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chapeaux de cotillons en papier ; confettis ; jeux de construction ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairages et des sucreries) ; tables pour football de salon ; fléchettes ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de table ; jouets pour animaux domestiques ; marionnettes ; modèles réduits de véhicules ; peluches ; patins à roulettes ; patins à glace ; planches à roulettes ; poupées ; appareils de prestidigitateurs ; puzzles ; tables de billards ; masques de théâtre ; toupies ; trottinettes ; véhicules miniatures télécommandés ;
Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, en ligne d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs et de coupe-ongles, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'appareils pour la reproduction du son, d'appareils pour la transmission du son, d'appareils téléphoniques, de calculatrices de poche, de caméras vidéo, de cartouches de jeux vidéo, d'écrans vidéo, de fers à repasser électriques, d'indicateurs de température, de machines à calculer, de minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], de nécessaires mains libres pour téléphones, de tableaux d'affichage électroniques, de téléphones portables, de triangles de signalisation pour véhicules en panne, d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'articles d'horlogerie, de lunettes, et de bijouterie, de sacs, de maroquinerie, de portefeuille, de parapluie, de malles, de chariots de course, de cabas, de meubles, coussins, cadres, miroirs, stores, pièces d'ameublement, d'appareils et ustensiles de cuisine électriques et non électriques, d'appareils et ustensiles de ménage électriques et non électriques, d'appareils, ustensiles et nécessaires de toilette électriques et non électriques, de récipients pour le ménage et la cuisine, de produits des arts de la table, de tissus, de linges de maison, de linges de toilettes, de rideaux et voilages, de tentures murales, de vêtements, de chaussures, d'articles d'habillement (vêtements), de tapis, de revêtements de sols, de jeux, jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations de Noël, de feux d'artifice et de feux de Bengale.
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