Déposée le 11 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & LAW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAPSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK & LAW domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 329 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CAPSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, SARL - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 488329392
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 11 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625383 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-11
Articles de lunetterie, à savoir : lunettes correctrices de vue ou de soleil ; lentilles de contact, lentilles optiques ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, pour verres et lentilles de contact ; verres de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique ; lunettes de soleil ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes de sport ; masques de plongée ; casques de protection pour le sport ; casques de protection pour motos ; casques de protection pour vélos, appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques ; baladeurs ; casques à écouteurs ; lecteurs de cassettes, de disques compacts, de fichiers informatiques sonores ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images ou du son ; supports de données optiques ; appareils photographiques ; téléphones portables, coques de téléphone portable ; écouteurs pour téléphones portables ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pour baladeurs, pour téléphones portables ; étuis pour verres de contact ; jumelles [optique] ; agendas électroniques ; écrans vidéo ; ordinateurs ; clés USB a savoir mémoires périphériques pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; tapis de souris ; souris [informatique] ; traducteurs électroniques de poche ; repose-poignets pour matériel informatique ; caméras vidéo ; aimants décoratifs [magnets] ; boussoles ; répondeurs téléphoniques ; sifflets pour appeler les chiens ; gilets à bandes réfléchissantes et triangles de signalisation pour véhicules en panne ; gilets de natation ; tampons d'oreilles pour la plongée ; combinaisons, gants et masques de plongée ; publications électroniques téléchargeables ;
Articles de bijouterie ; bijoux en cloisonné ; bagues, bracelets, broches, chaînes, médaillons, parures, perles, colliers [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; pendentifs ; bijouterie de fantaisie ; médailles ; monnaies ; amulettes [bijouterie] ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; parures de fantaisie pour chaussures ; parures [bijouterie] ; pierres précieuses ; pierres semi-précieuses ; strass ; pierres fines ; diamants ; joaillerie ; fils d'or, d'argent ; métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes [montres] ; montres-bracelets ; bracelets fantaisies ; verres de montres ; bracelets de montres ; chaînettes pour montres ; boîtiers de montres ; chronomètres ; boîtiers d'horloges ; horloges électriques ; cadrans solaires ; réveille-matin ; pendules [horlogerie] ; porte-clefs, chaînes pour clés avec porte-clés, étuis pour clés en pierres précieuses ; boîtes à bijoux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ;
Vêtements, sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; culottes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuges ; slips ; bas ; bas sudorifuges ; body [justaucorps] ; bonneterie ; collants ; combinaisons [sous-vêtements] ; caleçons ; jarretelles ; jarretières ; corsets, cache-corset ; masques pour dormir ; mitaines ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; blouses ; bonnets ; bottes ; bretelles ; caleçons de bain ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures et souliers de sport, de plage ; tongs ; chemises ; chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; strings ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour automobilistes et cyclistes ; imperméables ; jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; peignoirs de bain ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; souliers ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir.
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