Déposée le 6 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mini Marcel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARK HOLDING domicilié(e) 17 rue des Nymphéas - 30240 - LE GRAU DU ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 253 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS Françoise, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.
La marque Mini Marcel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK HOLDING, société à responsabilité limitée - 17 rue des Nymphéas - 30240 - LE GRAU DU ROI - France - SIREN 495253288
CORMIER REISS Françoise, Conseil en Propriété Industrielle - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 4 mai 2011 - Concession de licence n°548091 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 27 juin 2016 - Changement d'adresse n°672653 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27
Inscription le 22 août 2016 - Saisie notifiée n°678175 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Inscription le 17 octobre 2016 - Concession de licence n°687241 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17
Inscription le 2 juillet 2018 - Changement d'adresse n°727193 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02
Inscription le 30 juillet 2019 - Changement d'adresse n°765393 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30
Meubles, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, matelas de plage, bureau, tables de chevet, urnes funéraires, vaisselier, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, housses pour vêtements, matelas à air non à usage médical, coussin à air non à usage médical, porte parapluies, porte serviettes, bancs, tabourets, embrases non en matière textile, mobilier scolaire, coffres à jouets, manches à balais non métalliques, matériel de couchage à l'exclusion du linge, sacs de couchage pour le camping, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, chaises longues, porte chapeaux, plateaux de table, chariots (mobilier), tringles de rideau.
Rideaux en matière textile ou en matière plastique, rideaux de douche, stores en matière textile, housses en tissu pour meubles, housses de protection pour matelas, enveloppes de matelas de plage, tissu d'ameublement, housses pour coussins, plaids, articles textiles d'ameublement, toiles cirées (nappes), toiles gommées autres que pour la papeterie, sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les draps), embrases en matière textile, housses de revêtement pour meubles, tentures murales en matière textile, revêtement de meubles en matière textile, revêtement de meubles en matière plastique.
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, trottinettes, planches à voile ou pour le surf.
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