Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOUCHE
Mme. Marjolaine Patureau, Agissant pour le compte de la société "Bouche" en cours de formation
M. Christophe Maccotta, Agissant pour le compte de la société "Bouche" en cours de formation
M. Djouadi Raida, Agissant pour le compte de la société "Bouche" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4345064
Date de dépôt :
12/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BOUCHE de Marjolaine Patureau

Présentation de la marque BOUCHE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2017 par madame Marjolaine Patureau, monsieur Christophe Maccotta, monsieur Djouadi Raida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUCHE »

Les déposants sont madame Marjolaine Patureau domicilié(e) 4 rue Victor Beausse - 93100 - Montreuil - France, monsieur Christophe Maccotta domicilié(e) 4 rue Victor Beausse - 93100 - Montreuil - France, monsieur Djouadi Raida domicilié(e) 4 rue Victor Beausse - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Maccotta domicilié(e) 4 RUE victor beausse - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mme. Marjolaine Patureau, Agissant pour le compte de la société "Bouche" en cours de formation - 4 rue Victor Beausse - 93100 - Montreuil - France

M. Christophe Maccotta, Agissant pour le compte de la société "Bouche" en cours de formation - 4 rue Victor Beausse - 93100 - Montreuil - France

M. Djouadi Raida, Agissant pour le compte de la société "Bouche" en cours de formation - 4 rue Victor Beausse - 93100 - Montreuil - France


M. Christophe Maccotta - 4 RUE victor beausse - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739061 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.