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Marques déposées par madame Marjolaine Cours
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Le Verre de Terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Verre de Terre
Mme. Marjolaine Cours

Numéro de dépôt :
4331411
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
Le Verre de Terre de Marjolaine Cours

Présentation de la marque Le Verre de Terre

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par madame Marjolaine Cours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Verre de Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est madame Marjolaine Cours domicilié(e) Tenutella - 20113 - Olmeto - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marjolaine COURS domicilié(e) Tenutella - 20113 - OLMETO - France.

La marque Le Verre de Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Verre de Terre arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.


Mme. Marjolaine Cours - Tenutella - 20113 - Olmeto - France


Mme. Marjolaine COURS - Tenutella - 20113 - OLMETO - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.