Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A N P C
Marius ROMAND

Numéro de dépôt :
97677722
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque A N P C

Déposée le 7 mai 1997 par Marius ROMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A N P C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est Marius ROMAND, domicilié(e) La Place, 38110 DOLOMIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marius ROMAND - France.

La marque A N P C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A N P C est expirée depuis le 7 mai 2007.

Marius ROMAND a également déposé les autres marques suivantes : C.E.P.R.E.S.E CENTRE DE PROVOYANCE, D'EPARGNE ET DE RETRAITE DU SUD-EST , SOLUTION ASSISTANCE , SANTE ALTERNATIVE , MA COMPLEMENTAIRE S'OCCUPE DE TOUT JE PRESENTE MA CARTE, JE N'AI RIEN A PAYER ! COMBIEN JE VOUS DOIS? RIEN, VOUS ETES ASSUREE CHEZ REPAM. , URGENCE , SANTE DIRECTE , GVI GARANTIE VIAGERE IMMEDIATE , M.A.G.V.I. MODULAIRE A GARANTIE VIAGERE IMMEDIATE , SOLUTION EPARGNE , PPS PLAN DE PREVOYANCE SIMPLIFIE


Marius ROMAND - La Place, 38110 DOLOMIEU - France


Marius ROMAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Services d'assurance maladie et de prévoyance collective de personnes à adhésion facultative