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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCESociété par actions simplifiée
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ORELFRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORELFRANCE
MARIUS MOREL FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1512486
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque ORELFRANCE

Déposée le 2 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORELFRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 117 route des Buclets,39400 MORBIER (dossier no 2394709) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2394709) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORELFRANCE est expirée depuis le 2 février 2019.


MARIUS MOREL FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 117 route des Buclets,39400 MORBIER (dossier no 2394709) - 39400 - France - SIREN 646350231


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2394709) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394709 - Publication au BOPI 2009-01-15

Renouvellement sans limitation n°2133874 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 19 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°418145 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 14 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472344 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209386 - Publication au BOPI 1996-11-26

Montures de lunettes.