COTTET
Présentation de la marque COTTET
Déposée le 8 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTTET est expirée depuis le 8 septembre 2019.
MARIUS MOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150067 - Publication au BOPI 1999-07-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription le 12 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465514 - Publication au BOPI 2007-12-12
Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181589 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 12 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465513 - Publication au BOPI 2007-12-12
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414501 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29