Marque expirée - Marque en non vigueur

COTTET
MARIUS MOREL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1549786
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
COTTET de MARIUS MOREL FRANCE

Présentation de la marque COTTET

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS MOREL FRANCE domicilié(e) 117 ROUTE DES BUCLETS - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTTET est expirée depuis le 8 septembre 2019.

MARIUS MOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS MOREL , MOREL , REBEL , nomad's , CAT WALK , OGA , (Marque figurative) , KOALI , LUNAMIDE , MOREL AZUR


MARIUS MOREL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 117 ROUTE DES BUCLETS - 39400 - MORBIER - France - SIREN 646350231


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150067 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 12 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465514 - Publication au BOPI 2007-12-12

Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181589 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 12 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465513 - Publication au BOPI 2007-12-12

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414501 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Appareils et instruments d'optique;lunettes optiques, solaires, pour le sport, et de protection;verres et montures de lunettes;lentilles de contact; étuis à lunettes et pour lentilles