Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINARTICA
Monsieur Marius MALLET Maire de Dinard

Numéro de dépôt :
3238702
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013
DINARTICA de Marius MALLET Maire de Dinard

Présentation de la marque DINARTICA

Déposée le 17 juillet 2003 par monsieur Marius MALLET Maire de Dinard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DINARTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Marius MALLET Maire de Dinard domicilié(e) Boulevard Féart Ville de Dinard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marius MALLET Maire de Dinard domicilié(e) Boulevard Féart Ville de Dinard - France.

La marque DINARTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINARTICA est expirée depuis le 17 juillet 2013.


Monsieur Marius MALLET Maire de Dinard - Boulevard Féart Ville de Dinard - France


Monsieur Marius MALLET Maire de Dinard - Boulevard Féart Ville de Dinard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; journaux ; livres ; prospectus ; publications ; revues ; périodiques, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, crayons, stylos. Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes de bain ; maillots de bain, sandales de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; body (justaucorps) ; bonnets ; bottes ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chemises ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; écharpes foulards ; gants (habillement) ; gilets ; jupes ; layettes ; manteaux ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sous-vêtements ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en papier ; vêtements de sports ; jogging ; sur-vêtements ; sweat-shirts, polos, pantalons, shorts, débardeurs, brassières. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; service de publicité ; consultation en mercatique dans les domaines du commerce en ligne sur Internet. Publicité sur Internet. Télécommunications, Transmission d'informations par voie télématique.Agences de presse et d'informations ; communications publicitaires par télématique, par terminaux d'ordinateurs ; services de communications publicitaires sur réseaux informatiques. Informations publicitaires en matière de télécommunications. Service de publicité sur Internet. Fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques. Organisation de courses au large de bâteaux. Organisation de transats en mer. Organisation de compétitions sportives. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement).Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Production de films.Production de films sur bandes vidéo.Location de films. Montage de bandes vidéo. Location d'enregistrement sonores. Publication de livres. Publication de textes (autres que textes publicitaires).Exploitation d'installations sportives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.