MARIUS LEMAIRE né le 28/04/1967 LAURE GAILLARD née le 05/05/1973 JEAN-MARC COLLIAT né le 27/03/1970 CLAUDINE BRIGUET née le 28/04/1971
Numéro de dépôt :
3126070
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2011
Présentation de la marque % TEL POURCENTEL
Déposée le 15 octobre 2001 par MARIUS LEMAIRE né le 28/04/1967, LAURE GAILLARD née le 05/05/1973, JEAN-MARC COLLIAT né le 27/03/1970, CLAUDINE BRIGUET née le 28/04/1971
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « % TEL POURCENTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Les déposants sont MARIUS LEMAIRE né le 28/04/1967, domicilié(e) Domicile 24, rue Charles Robin, 01000 Bourg - France, LAURE GAILLARD née le 05/05/1973, domicilié(e) Domicile 14 Bd Anatole France, 69006 Lyon - France, JEAN-MARC COLLIAT né le 27/03/1970, domicilié(e) 38110 Domicile St Clair de la Tour - France, CLAUDINE BRIGUET née le 28/04/1971, domicilié(e) Domicile 232, Allée des Grange Neuves, 01960 Peronnas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Briguet Claudine - France.
La marque % TEL POURCENTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque % TEL POURCENTEL est expirée depuis le 15 octobre 2011.
MARIUS LEMAIRE né le 28/04/1967 - Domicile 24, rue Charles Robin, 01000 Bourg - France
LAURE GAILLARD née le 05/05/1973 - Domicile 14 Bd Anatole France, 69006 Lyon - France
JEAN-MARC COLLIAT né le 27/03/1970 - 38110 Domicile St Clair de la Tour - France
CLAUDINE BRIGUET née le 28/04/1971 - Domicile 232, Allée des Grange Neuves, 01960 Peronnas - France
Mlle Briguet Claudine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, ordinateurs et équipements pour le traitement de l'information. Abonnements téléphoniques, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Télécommunications, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux (Internet), télécommunications interactives, services de courrier électronique. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de création (conception) de sites Internet, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de réservation de noms de domaines sur Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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