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Marques déposées par monsieur Marius DUMORTIER
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FRAMBOISINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISINE
Monsieur Marius DUMORTIER

Numéro de dépôt :
92400614
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2002

Présentation de la marque FRAMBOISINE

Déposée le 3 janvier 1992 par monsieur Marius DUMORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAMBOISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est monsieur Marius DUMORTIER domicilié(e) 35 Route du Barrage, 69510 THURINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marius DUMORTIER - France.

La marque FRAMBOISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISINE est expirée depuis le 3 janvier 2002.

Marius DUMORTIER a également déposé les autres marques suivantes : HAUNEYCOLOR , ANJOULINE , JOSI , NADU , CARACOLIE , BELLEDESNEIGES , NADUCEME


Monsieur Marius DUMORTIER - 35 Route du Barrage, 69510 THURINS - France


Monsieur Marius DUMORTIER - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164221 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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