Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARACOLIE
Monsieur Marius DUMORTIER

Numéro de dépôt :
97671470
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2007

Présentation de la marque CARACOLIE

Déposée le 27 mars 1997 par monsieur Marius DUMORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARACOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est monsieur Marius DUMORTIER domicilié(e) 35 route du Barrage, 69510 THURINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Marius DUMORTIER - France.

La marque CARACOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARACOLIE est expirée depuis le 27 mars 2007.

Marius DUMORTIER a également déposé les autres marques suivantes : HAUNEYCOLOR , ANJOULINE , FRAMBOISINE , JOSI , NADU , BELLEDESNEIGES , NADUCEME


Monsieur Marius DUMORTIER - 35 route du Barrage, 69510 THURINS - France


Mr Marius DUMORTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers (NI PREPARES NI TRANSFORMES); graines (SEMENCES); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleursnaturelles; aliments pour animaux, malt