Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vegetus
Marius CARACI

Numéro de dépôt :
99801416
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque Vegetus

Déposée le 1 juillet 1999 par Marius CARACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vegetus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est Marius CARACI, domicilié(e) 7 Rue des Passereaux, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marius CARACI - France.

La marque Vegetus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vegetus est expirée depuis le 1 juillet 2009.


Marius CARACI - 7 Rue des Passereaux, 66000 PERPIGNAN - France


Marius CARACI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

- produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.