Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARIUS BERNARD
/
QUALI MARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI MARQUE
MARIUS BERNARD (SA)

Numéro de dépôt :
94504263
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque QUALI MARQUE

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) MARIUS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALI MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIUS BERNARD domicilié(e) 4 Route du Loir, 13250 SAINT-CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 080 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque QUALI MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI MARQUE est expirée depuis le 26 janvier 2004.

MARIUS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS BERNARD SAUCE BARIGOULE , UN GOUT DE SOLEIL DANS LA CUISINE , RAPID'ZZA , MARIUS BERNARD , CUISINES & BIO , DOMAINE DE BOIS DIEU , MAGALI , MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN D'AUBERGINES , BAPTISTIN FERAUD , MARIUS BERNARD LE SOLEIL DANS LA CUISINE


MARIUS BERNARD (SA) - 4 Route du Loir, 13250 SAINT-CHAMAS - France - SIREN 637080417


CABINET ROMAN - France


Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371329 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salades, conserves, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices, glace à rafraîchir; plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.