Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN DE POIVRONS
MARIUS BERNARD (SA)

Numéro de dépôt :
96622656
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN DE POIVRONS

Déposée le 22 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MARIUS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN DE POIVRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIUS BERNARD domicilié(e) 4 Route du Loir, 13250 SAINT CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 080 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN DE POIVRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN DE POIVRONS est expirée depuis le 22 avril 2006.

MARIUS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS BERNARD SAUCE BARIGOULE , UN GOUT DE SOLEIL DANS LA CUISINE , RAPID'ZZA , MARIUS BERNARD , CUISINES & BIO , DOMAINE DE BOIS DIEU , QUALI MARQUE , MAGALI , MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN D'AUBERGINES , BAPTISTIN FERAUD


MARIUS BERNARD (SA) - 4 Route du Loir, 13250 SAINT CHAMAS - France - SIREN 637080417


CABINET ROMAN - France


Inscription le 22 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391265 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Conserves de légumes et plats préparés (ou cuisinés) à base de poivrons, à l'exception des plats préparés (ou cuisinés) pour animaux, tous ces produits étant de fabrication artisanale