Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MERVEILLES EN PROVENCE
MARIUS BERNARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
3162243
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
30/04/2012
LES MERVEILLES EN PROVENCE de MARIUS BERNARD

Présentation de la marque LES MERVEILLES EN PROVENCE

Déposée le 30 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) MARIUS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES MERVEILLES EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIUS BERNARD domicilié(e) 4, route du Loir,13250 SAINT CHAMAS - 13250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 080 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque LES MERVEILLES EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MERVEILLES EN PROVENCE est expirée depuis le 30 avril 2012.

MARIUS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS BERNARD SAUCE BARIGOULE , UN GOUT DE SOLEIL DANS LA CUISINE , RAPID'ZZA , MARIUS BERNARD , CUISINES & BIO , DOMAINE DE BOIS DIEU , QUALI MARQUE , MAGALI , MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN D'AUBERGINES , BAPTISTIN FERAUD


MARIUS BERNARD (S.A.) - 4, route du Loir,13250 SAINT CHAMAS - 13250 - France - SIREN 637080417


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Inscription le 22 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391265 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Confitures.