Déposée le 9 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MAS PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD domicilié(e) 192, route du Loir - 13250 - SAINT CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 109 354 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque LE MAS PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIUS BERNARD, SAS - 192, route du Loir - 13250 - SAINT CHAMAS - France - SIREN 415109354
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Inscription le 11 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°184215 - Publication au BOPI 1995-04-11
Inscription le 6 février 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°386452 - Publication au BOPI 2004-02-06
Renouvellement avec limitation le 9 février 2004 n°2258037 - Publication au BOPI 2004-02-09
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2551846 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Viande, poisson, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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