Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE JAS DES COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD domicilié(e) 192 Route du Loir - 13250 - SAINT-CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 109 354 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque LE JAS DES COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIUS BERNARD, SAS - 192 Route du Loir - 13250 - SAINT-CHAMAS - France - SIREN 415109354
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Inscription le 8 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328169 - Publication au BOPI 2001-08-08
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322676 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°440242 - Publication au BOPI 2006-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Inscription le 22 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534455 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-22
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2644032 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-09
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés à base de légumes et à base de viandes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et égumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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