Déposée le 9 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LE CUISINIER PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD domicilié(e) 192, route du Loir - 13250 - SAINT CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 109 354 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque LE CUISINIER PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIUS BERNARD, SAS - 192, route du Loir - 13250 - SAINT CHAMAS - France - SIREN 415109354
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2551843 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « GALLUS ») et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives bénéficiant d'une des appellations d'origine protégée « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » ou « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; gelées, confitures ; compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huile d'olive bénéficiant d'une des appellations d'origine protégée « huile d'olive d'Aix-en-Provence », « huiled'olive de Haute-Provence » ou « huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence ». Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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