Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFLUENCES MEDITERRANEE
MARIUS BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
96648046
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2026

Présentation de la marque CONFLUENCES MEDITERRANEE

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFLUENCES MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIUS BERNARD domicilié(e) 192 Route du Loir - 13250 - SAINT-CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 109 354 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque CONFLUENCES MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFLUENCES MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

MARIUS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS BERNARD SAUCE BARIGOULE , UN GOUT DE SOLEIL DANS LA CUISINE , RAPID'ZZA , MARIUS BERNARD , CUISINES & BIO , DOMAINE DE BOIS DIEU , QUALI MARQUE , MAGALI , MARIUS BERNARD MAITRE-CUISINIER EN PROVENCE TIAN D'AUBERGINES , BAPTISTIN FERAUD


MARIUS BERNARD, SAS - 192 Route du Loir - 13250 - SAINT-CHAMAS - France - SIREN 415109354


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Inscription le 8 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328169 - Publication au BOPI 2001-08-08

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322671 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°440242 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 22 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534455 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-22

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643150 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10

Produits de parfumerie, cosmétiques, savons. Statues (santons) Poteries. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.