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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARITON
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MOUSTICALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSTICALE
MARITON SA (SA)

Numéro de dépôt :
1542641
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2009

Présentation de la marque MOUSTICALE

Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MARITON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSTICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARITON domicilié(e) BD JOLIOT CURIE, 13250 SAINT CHAMAS (dossier no 2149663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 280 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2149663) - France.

La marque MOUSTICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSTICALE est expirée depuis le 18 juillet 2009.

MARITON a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTIFIX , ROMANIA , MARITON STORES HARMONIES & DECORATION , ROLLOSCREEN , MARITON CONFORT , MOUSTIPORTE , MOUSTIBLOC , VERTIPRO , Moustipliss , BELIZE


MARITON SA (SA) - BD JOLIOT CURIE, 13250 SAINT CHAMAS (dossier no 2149663) - France - SIREN 637280272


CABINET ROMAN - (dossier no 2149663) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149663 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Moustiquaires enroulables, stores d'exterieur ni metalliques ni en matière textile. Stores et moustiquaires en matière textile

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).