Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSECTI'STORE
MARITON SA, SA

Numéro de dépôt :
3979316
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
INSECTI\'STORE de MARITON SA

Présentation de la marque INSECTI'STORE

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par la Société Anonyme (SA) MARITON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSECTI'STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARITON SA domicilié(e) Boulevard Joliot Curie - 13250 - SAINT CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 280 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque INSECTI'STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSECTI'STORE est expirée depuis le 1 février 2023.

MARITON SA a également déposé les autres marques suivantes : ROLLO PLUS , LE CONFORT A UN NOM , SECURIT'AIR , VISION'AIR , INSECTIQUAIRE , Air Control , VéniDéco , ROLLO MARITON , VENINEO , INSECTIPORTE


MARITON SA, SA - Boulevard Joliot Curie - 13250 - SAINT CHAMAS - France - SIREN 637280272


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, à savoir : fenêtres, porte-fenêtre, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtre et portes ; rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques. Moustiquaires [châssis métalliques] ; stores en acier ; stores d'extérieur en métal ; stores d'extérieur métalliques ;

Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtre et portes ; rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques ; Moustiquaires [châssis non métalliques] ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;

Stores d'intérieur à lamelles ; Stores d'intérieur ; stores vénitiens ; stores de fenêtre d'intérieur en métal ; stores d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur pour fenêtres ; stores en tissu pour fenêtres ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ;

Rideaux en matières textiles ; tissus de stores ; moustiquaires.