Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) MARITON SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIRSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARITON SA domicilié(e) Boulevard Joliot Curie - 13250 - ST CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 280 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque AIRSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARITON SA, SA - Boulevard Joliot Curie - 13250 - ST CHAMAS - France - SIREN 637280272
CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, à savoir : fenêtres, porte-fenêtre, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtre et portes ; rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques. Moustiquaires [châssis métalliques] ; stores en acier ; stores d'extérieur en métal ; stores d'extérieur métalliques ;
Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtre et portes ; rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques ; Moustiquaires [châssis non métalliques] ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;
Rideaux en matières textiles ; tissus de stores ; moustiquaires.
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