Déposée par voie électronique le 30 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) MARITON SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Air Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARITON SA domicilié(e) BOULEVARD JOLIOT CURIE - 13250 - SAINT CHAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 280 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque Air Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARITON SA, SA - BOULEVARD JOLIOT CURIE - 13250 - SAINT CHAMAS - France - SIREN 637280272
CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Fenêtres, portes fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtre et portes non métalliques ; rideaux, stores, volets, non métalliques ; Moustiquaires [châssis non métalliques] ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;
Stores d'intérieur à lamelles ; Stores d'intérieur ; stores vénitiens ; stores d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur pour fenêtres ; stores en tissu pour fenêtres ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ;
Rideaux en matières textiles ; tissus de stores ; moustiquaires.
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