Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME EQUIP
MARITON Bernard agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. HOME EQUIP DEVELOPPEMENT en formation

Numéro de dépôt :
3230427
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
HOME EQUIP de MARITON Bernard

Présentation de la marque HOME EQUIP

Déposée le 2 juin 2003 par MARITON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME EQUIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est MARITON Bernard agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. HOME EQUIP DEVELOPPEMENT en formation domicilié(e) 140, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MARITON domicilié(e) 140, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque HOME EQUIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME EQUIP est expirée depuis le 2 juin 2013.


MARITON Bernard agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. HOME EQUIP DEVELOPPEMENT en formation - 140, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur Bernard MARITON - 140, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Appareils et instruments électroniques (à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage du courant électrique), photographieques, cinématographiques, optiques. Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire de lavage. Cafetières électriques, cuisinières, congélateurs, climatiseurs. Emballage et entreposage de marchandises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.