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Marques déposées par madame MARIS Marthe
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CROUZAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUZAT
Mme MARIS Marthe

Numéro de dépôt :
96633563
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque CROUZAT

Déposée le 9 juillet 1996 par madame MARIS Marthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est madame MARIS Marthe domicilié(e) Chemin de Parignoles, 34210 LA LIVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CROUZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUZAT est expirée depuis le 9 juillet 2006.

MARIS Marthe a également déposé les autres marques suivantes : PLANELS


Mme MARIS Marthe - Chemin de Parignoles, 34210 LA LIVINIERE - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vins