Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K KINEPROTECT
MARIOU Jacques
POULAIN Bernard

Numéro de dépôt :
94501852
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque K KINEPROTECT

Déposée le 13 janvier 1994 par MARIOU Jacques et POULAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K KINEPROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Les déposants sont MARIOU Jacques, domicilié(e) 7, rue Louis Fortunet, 66400 CERET - France et POULAIN Bernard, domicilié(e) 45, avenue de la Vallée Heureuse, 66690 SOREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque K KINEPROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K KINEPROTECT est expirée depuis le 13 janvier 2004.


MARIOU Jacques - 7, rue Louis Fortunet, 66400 CERET - France

POULAIN Bernard - 45, avenue de la Vallée Heureuse, 66690 SOREDE - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181098 - Publication au BOPI 1995-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Articles orthopédiques, gouttières vertébrales.Protège-pattes pour chevaux, couvertures de chevaux, selles et housses de selles pour chevaux.Protège-jambes, protège-tibias, protège-coudes, protège-genoux, coquilles de protection et casques de protection pour sportifs.Organisation de compétitions sportives

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.