Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VERDINS
Monsieur MARIOTTO Norbert

Numéro de dépôt :
1438377
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
10/11/1997

Présentation de la marque DOMAINE DES VERDINS

Déposée le 10 novembre 1987 par monsieur MARIOTTO Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « DOMAINE DES VERDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARIOTTO Norbert domicilié(e) Les Chaumes, ESCLOTTES, 47120 DURAS. - France.

La marque DOMAINE DES VERDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VERDINS est expirée depuis le 10 novembre 1997.


Monsieur MARIOTTO Norbert - Les Chaumes, ESCLOTTES, 47120 DURAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Vins AOC provenant de l'exploitation dénommée exactement DOMAINE DES VERDINS