Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHENERAIE
Monsieur MARIOTTO Alain

Numéro de dépôt :
1399008
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
09/03/1997
DOMAINE DE LA CHENERAIE de MARIOTTO Alain

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHENERAIE

Déposée le 9 mars 1987 par monsieur MARIOTTO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « DOMAINE DE LA CHENERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARIOTTO Alain domicilié(e) La Grand - Font, Esclottes, 47120 DURAS. - France.

La marque DOMAINE DE LA CHENERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHENERAIE est expirée depuis le 9 mars 1997.

MARIOTTO Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VERDINS , CHARMILLES , DOMAINE DE LA CHENERAIE , BLANC MARIN


Monsieur MARIOTTO Alain - La Grand - Font, Esclottes, 47120 DURAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA CHENERAIE