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Marques déposées par madame Marion
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme Marion, épouse Muselle-Dulac (Marthe)

Numéro de dépôt :
927586
Date de dépôt :
18/06/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1975 par madame Marion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marion domicilié(e) 11, rue Grenette, Villefranche (Rhône). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927586.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 1985.

Marion a également déposé les autres marques suivantes : MARION , KATANA , MARION LEGER L'ALLEGE QUI RESPECTE LA TRADITION , M-MARION LE BOIS NOTRE PASSION , DURATOUT SUPER FABRICATION LA FILEUSE , L ' atelier de Marion , MARION , (Marque figurative) , LE LOUP BLANC , Occity


Mme Marion, épouse Muselle-Dulac (Marthe) - 11, rue Grenette, Villefranche (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vêtements confectionnés.