cabane en hauteur
Présentation de la marque cabane en hauteur
Déposée le 25 juin 2010 par marion philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cabane en hauteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque cabane en hauteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cabane en hauteur est expirée depuis le 25 juin 2020.
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565793 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29